CA du 17 juin 2009 – compte-rendu
Objets de la réunion :
Election du Bureau
Finalisation des Statuts
SAS Toit solaire de Mellac
Questions diverses
Election du Bureau – 19h00
Alain présente les objets de la réunion et décrit rapidement les groupes de travail qui lui paraissent nécessaires pour le fonctionnement de l’association.
Candidatures au Bureau de BEC et fonction ou groupe de travail du Bureau :
Nom Fonction visée au sein de BEC
Annick LE CUYER Bureau
Patrick CATEL Trésorier ou Président
Brigitte GUYADER Secrétaire adjoint
Jean Luc DANET Trésorier
Agnès SABOURIN Groupe de travail – Communication
Philippe DESCOINS Groupe de travail – Technique
Gérard DEPRECQ Groupe de travail – Informatique
Olivier FERNANDEZ Secrétaire
Liliane KERSUAL Trésorier adjoint
Ronan LE TEUFF Président
Damien GIRARD Groupe de travail – Communication
Composition du Bureau 19h30 :
Nom Fonction au bureau de BEC
Patrick CATEL Président
Ronan LE TEUFF Président adjoint
Liliane KERSUAL Trésorier
Jean Luc DANET Trésorier adjoint
Olivier FERNANDEZ Secrétaire
Brigitte GUYADER Secrétaire adjoint
Il est demandé à l’assemblée d’approuver par vote à main levée la composition du Bureau de BEC. Le résultat du vote est le suivant :
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : unanimité
Un premier groupe de travail « communication » se détache :
Nom
Damien GIRARD Groupe de travail – Communication
Agnès SABOURIN Groupe de travail – Communication
Gérard DEPRECQ Groupe de travail – Informatique/Comm.
Finalisation des statuts
Suite à l’approbation par l’AG de l’association du 11 juin 2009 de statuts devant intégrer in fine 2 évolutions par rapport au projet présenté, les propositions de modifications échangées par mail sont discutées. Il est adopté une nouvelle rédaction de l’article 2, ainsi que l’ajout d’un article 15 :
ARTICLE 2 – BUT
Cette Association a pour objet d’agir dans tous les domaines relevant de la promotion et du développement des énergies renouvelables et, plus généralement encore, de la production et de la consommation de l’énergie.
Sans exclusive à toute autre action dans la poursuite de l’objet général énoncé ci-dessus, l’Association œuvrera notamment à
– associer les citoyens au développement des énergies renouvelables
– favoriser les échanges liés aux énergies renouvelables ; renseigner le public sur ces énergies et les moyens de les adapter aux projets à venir ou aux bâtiments existants
– militer pour la diminution des consommations d’énergie
– favoriser les échanges de compétence en ce qui concerne le montage de dossier et de projet liés aux énergies renouvelables
– développer les relations et le rapprochement entre les utilisateurs d’énergies renouvelables pour la production d’énergie domestique ou professionnelle
– inciter les filières industrielles des énergies renouvelables à diminuer leur impact environnemental
– favoriser le développement des moyens pédagogiques et d’outils de communication nécessaires à ces objectifs
– acquérir une représentativité auprès des pouvoirs publics et des différents acteurs de la filière
– à l’échelle du territoire breton, favoriser l’émergence d’initiatives citoyennes similaires poursuivant les mêmes objectifs ; fédérer ces initiatives sous un label commun.
– favoriser la création d’emplois dans le domaine des énergies renouvelables
ARTICLE 15 – TRANSFORMATION / MODIFICATION
L’Association ne peut se transformer en Société à l’exception de la Société Coopérative, en application des dispositions de l’article 28 bis de la loi n°47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée par la loi n°2001-624 du 17 juillet 2001.
Si l’Association fait usage de cette faculté, la transformation sera décidée par une assemblée soumise aux règles prévues aux articles 11 et 12 (AG extraordinaire).
Dans ce cas, la transformation en Société Coopérative ne vaut pas pour création d’un être moral nouveau mais continuation de la personnalité morale.
SAS Toit solaire Mellac
Les intentions d’achat d’actions enregistrées dépassent le montant prévisible de l’opération. Le CA décide donc de lancer celle-ci, et constitue un groupe de pilotage. Il est composé de Mikaël Coroller, Olivier Fernandez, Brigitte Guyader, Marc Laverdant, Annick Lecuyer, Bruno Livory, Alain Richard,
Ce groupe constitue la 1ère configuration du Comité de Validation de la SAS, le Comité sera réélu par l’AG des actionnaires de la SAS lorsqu’elle aura lieu.
Ses premières tâches sont:
– lever les premières actions,
– ouvrir un compte bancaire pour y déposer les sommes récoltées
– rédiger les statuts
– enregistrer la SAS
PROCHAINE REUNION DU CA
jeudi 9 juillet 2009 à 20 h – Restaurant 7 Epis Lorient Keryado